Conditions d’Utilisation
1. Acceptation des conditions
En accédant au site web de Cognitiva et en l’utilisant, vous reconnaissez accepter intégralement les présentes conditions d’utilisation. Si vous ne souhaitez pas y adhérer, veuillez vous abstenir d’utiliser notre site.
2. Description du service
Cognitiva propose des prestations de développement personnel fondées sur des approches académiques et éthiques. Nos services comprennent notamment :
- Programmes d’accompagnement en développement personnel
- Publications et contenus pédagogiques
- Méthodes et cadres scientifiques
- Suivi et accompagnement individualisés
3. Utilisation du site
3.1 Utilisation autorisée
Vous pouvez utiliser notre site afin de :
- Consulter nos ressources éducatives
- Vous inscrire à nos programmes
- Nous contacter pour toute demande d’information
- Accéder à nos références et ressources académiques
3.2 Utilisation interdite
Il est strictement interdit d’utiliser notre site pour :
- Des activités illicites ou non autorisées
- Diffuser des virus ou du code malveillant
- Collecter des données concernant d’autres utilisateurs
- Reproduire, distribuer ou modifier nos contenus sans autorisation
- Exploiter commercialement le site sans accord préalable
4. Inscription et compte utilisateur
L’accès à certains services peut nécessiter la création d’un compte. Vous vous engagez à :
- Fournir des informations exactes, complètes et à jour
- Assurer la confidentialité de vos identifiants
- Nous signaler immédiatement toute utilisation non autorisée
- Assumer la responsabilité des actions effectuées via votre compte
5. Propriété intellectuelle
Le contenu de ce site inclut notamment :
- Textes, images, logos et éléments graphiques
- Méthodes, cadres et programmes
- Articles et publications
- Code source et conception
L’ensemble est la propriété de Cognitiva et protégé par la législation relative à la propriété intellectuelle. Toute utilisation non autorisée est interdite.
6. Services et programmes
6.1 Description des programmes
Nos parcours ont une finalité éducative et d’accompagnement. Ils ne constituent ni :
- Des avis médicaux ou thérapeutiques
- Des garanties de résultats individuels
- Des prises en charge de troubles de santé mentale
6.2 Tarification
Les tarifs affichés sur le site s’appliquent aux programmes proposés. Nous pouvons les ajuster à tout moment ; ces modifications ne s’appliquent pas aux commandes déjà confirmées.
7. Limitation de responsabilité
Cognitiva ne saurait être tenue responsable :
- Des dommages directs ou indirects liés à l’usage de nos services
- Des indisponibilités temporaires du site
- D’éventuelles erreurs ou omissions dans les contenus
- Des actes commis par des tiers via ou autour du site
En toute hypothèse, la responsabilité totale de Cognitiva est limitée au montant effectivement payé au titre des services concernés.
8. Confidentialité
La collecte et l’utilisation de vos données sont détaillées dans notre Politique de Confidentialité. En utilisant notre site, vous acceptez également cette politique.
9. Résiliation
Nous nous réservons le droit de :
- Restreindre, suspendre ou résilier votre accès à tout moment
- Modifier, interrompre ou retirer des fonctionnalités
- Supprimer des contenus publiés par les utilisateurs
Vous pouvez arrêter d’utiliser nos services à tout moment, sans formalité.
10. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout différend relèvera de la compétence des juridictions françaises compétentes.
11. Modifications des conditions
Nous pouvons mettre à jour ces conditions à tout moment. Les changements prennent effet dès leur publication sur cette page. La poursuite de l’utilisation du site vaut acceptation des conditions révisées.
12. Contact
Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation, veuillez nous contacter :
- Email : [email protected]
- Objet : Conditions d’utilisation